01Éditeur
- Dénomination
- Conseil de la Communauté Maghrébine au Québec (CCMQ)
- Forme juridique
- Organisme à but non lucratif
- NEQ
- 1177951333
- Siège social
- 1405, boul. Henri-Bourassa Ouest, porte B, bureau 12, Montréal (QC) H3M 3B9
- Contact
- +1 438 989-5159 · loi25@ccmq.org
02Hébergement
- PLANETHOSTER inc.
- 4416, rue Louis-B.-Mayer, Laval (QC) H7P 0G1 · +1 514 802-1644
Données hébergées au Canada.
03Propriété intellectuelle
Les textes, logos, rapports, images et éléments de design sont la propriété du CCMQ. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.
04Responsabilité
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05Loi applicable
Lois du Québec et lois fédérales applicables. Tribunaux du district judiciaire de Montréal.